Conditions d’utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Le Linge de Rêve

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Bienvenue chez Le Linge de Rêve !

Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Le Linge de Rêve.

Le Linge de Rêve exploite ce magasin et ce site internet, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience de shopping soignée (les « Services »).

Le Linge de Rêve est propulsé par Shopify, qui nous permet de vous fournir ces Services.

Les présentes conditions générales, ainsi que toutes les politiques qui s’y réfèrent (les « Conditions Générales d’Utilisation » ou « CGU »), décrivent vos droits et responsabilités lors de l’utilisation des Services.

Veuillez lire attentivement ces CGU : elles contiennent des informations importantes sur vos droits juridiques et couvrent des domaines tels que les dénis de garantie et les limitations de responsabilité.

En visitant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par ces CGU et par notre Politique de Confidentialité [LIEN].

Si vous n’acceptez pas ces CGU ou notre Politique de Confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.

ARTICLE 1 – ACCÈS ET COMPTE

En acceptant ces CGU, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre état ou province de résidence, et vous nous donnez votre consentement pour permettre à vos personnes à charge mineures d’utiliser les Services sur des appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services (y compris accéder ou naviguer sur nos boutiques en ligne, ou acheter nos produits ou services), vous pourrez être invité à fournir certaines informations : adresse e-mail, coordonnées de facturation, paiement et livraison.

Vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez des droits nécessaires pour les communiquer.

Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute activité sur votre compte.

Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.

ARTICLE 2 – NOS PRODUITS

Nous avons fait tout notre possible pour représenter fidèlement nos produits et services dans nos boutiques en ligne.

Cependant, les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de ce qui s’affiche sur votre écran, en raison du type d’appareil utilisé et de ses paramètres.

Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services achetés répondra à vos attentes ou sera identique à celle représentée sur nos boutiques en ligne.

Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion.

Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente de tout produit à tout moment, et de limiter les quantités de produits proposés à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.

ARTICLE 3 – COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat.

Le Linge de Rêve se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande pour toute raison, à sa discrétion.

Votre commande n’est acceptée qu’après confirmation par Le Linge de Rêve.

Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant d’accepter la commande.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre : nous pourrions ne pas pouvoir honorer de demandes d’annulation après acceptation.

Si nous n’acceptons pas, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer par e-mail, adresse de facturation et/ou numéro de téléphone fournis lors de la commande.

Vos achats sont soumis à retour ou échange uniquement conformément à notre Politique de Remboursement [LIEN].

Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale ou à l’exportation.

ARTICLE 4 – PRIX ET FACTURATION

Les prix, réductions et promotions sont susceptibles d’être modifiés sans préavis.

Le prix facturé pour un produit ou service est celui en vigueur au moment de la commande, et indiqué dans l’e-mail de confirmation de commande.

Sauf mention expresse contraire, les prix affichés n’incluent pas les taxes, frais de port, de manutention, de douane ou d’importation.

Les prix sur nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux proposés en magasin physique ou sur des sites tiers.

Nous pouvons proposer occasionnellement des promotions affectant les prix, régies par des conditions distinctes. En cas de conflit, les conditions de la promotion prévalent.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de paiement et de compte à jour, complètes et exactes.

Vous vous engagez à mettre à jour rapidement vos informations (e-mail, numéros de carte bancaire, dates d’expiration) afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Vous déclarez et garantissez que :

(i) les informations de carte bancaire sont vraies, exactes et complètes ;

(ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte ;

(iii) les charges seront honorées par votre banque ;

(iv) vous paierez les charges au prix affiché, y compris frais de port, manutention et taxes applicables.

ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition et de livraison.

Tous les délais de livraison sont des estimations et ne sont pas garantis.

Nous ne sommes pas responsables des retards dus aux transporteurs, aux formalités douanières ou à des événements indépendants de notre volonté.

Dès que nous remettons les produits au transporteur, la propriété et le risque de perte vous sont transférés.

ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos Services (marques, textes, images, graphismes, vidéos, sons, structure, etc.) sont la propriété de Le Linge de Rêve, ses affiliés ou concédants, et protégés par le droit d’auteur, brevets et autres lois sur la propriété intellectuelle (françaises et internationales).

Ces Conditions n’autorisent l’utilisation des Services que pour votre usage personnel et non commercial.

Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout contenu sans notre consentement écrit préalable.

Rien dans ces Conditions ne vous accorde de licence sur les brevets, marques, droits d’auteur ou autres droits de propriété intellectuelle de Le Linge de Rêve, Shopify ou tiers.

Toute utilisation non autorisée peut violer les lois applicables.

Tous les droits non expressément accordés sont réservés par Le Linge de Rêve.

Les noms, logos, dénominations de produits et slogans de Le Linge de Rêve sont des marques déposées.

Vous ne pouvez pas les utiliser sans autorisation écrite préalable.

Le nom et logo de Shopify sont des marques de Shopify Inc.

Tous autres noms, logos et slogans sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

ARTICLE 7 – OUTILS OPTIONNELS

Vous pourrez avoir accès à des outils clients proposés par des tiers dans le cadre des Services.

Nous ne les contrôlons pas, ne les surveillons pas et n’y intervenons pas.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite.

Nous n’avons aucune responsabilité découlant de votre utilisation de ces outils tiers.

Toute utilisation est à vos propres risques et discrétion.

Vous devez vous assurer de connaître et d’accepter les conditions des fournisseurs tiers concernés.

Toute nouvelle fonctionnalité (outils, ressources) ajoutée ultérieurement fera partie des Services et sera soumise à ces CGU.

ARTICLE 8 – LIENS VERS DES TIERS

Les Services peuvent contenir des liens vers des sites ou contenus de tiers.

Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation de leur contenu ou exactitude.

Si vous choisissez d’accéder à ces sites, vous le faites à vos propres risques.

Nous ne sommes pas responsables des dommages liés à votre accès à ces sites, ou à l’achat/usage de produits, services ou contenus tiers.

Veuillez examiner attentivement leurs politiques avant toute transaction.

Toute réclamation concernant des produits/services tiers doit être adressée au tiers concerné.

ARTICLE 9 – RELATION AVEC SHOPIFY

Le Linge de Rêve est propulsé par Shopify, qui nous permet de fournir les Services.

Cependant, toutes les ventes et achats sont conclus directement avec Le Linge de Rêve.

En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n’est responsable d’aucun aspect des ventes entre vous et Le Linge de Rêve, y compris tout dommage résultant de produits achetés.

Vous dégagez expressément Shopify et ses affiliés de toute réclamation, dommage ou responsabilité liée à vos achats et transactions chez Le Linge de Rêve.

ARTICLE 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles collectées sont soumises à notre Politique de Confidentialité [LIEN]et, pour certaines, à la Politique de Confidentialité de Shopify.

En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques.

Les informations que vous soumettez peuvent être transmises à Shopify et à des tiers situés dans d’autres pays, afin de vous fournir les services.

Consultez notre politique de confidentialité [LIEN] pour plus de détails.

ARTICLE 11 – RETOURS D’INFORMATIONS (FEEDBACK)

Si vous soumettez des idées, suggestions, avis, propositions ou tout autre contenu (collectivement les « Feedback »),

vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de droits pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Feedback, sur tout support et à toute fin (y compris commerciale).

Vous déclarez et garantissez que :

(i) vous détenez tous les droits sur les Feedback ;

(ii) vous avez déclaré toute rémunération liée à leur soumission ;

(iii) les Feedback respectent ces Conditions.

Nous ne sommes pas tenus :

(1) de conserver vos Feedback confidentiels ;

(2) de vous rémunérer ;

(3) de vous répondre.

Nous pouvons (sans obligation) surveiller, éditer ou supprimer tout Feedback que nous jugerions illégal, offensant, diffamatoire, obscène ou violant les droits de tiers ou les présentes Conditions.

Vous acceptez que vos Feedback ne violent aucun droit de tiers (copyright, marque, vie privée, etc.) et ne contiennent pas de contenu injurieux, illégal, abusif, obscène, ni de virus ou logiciels malveillants.

Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l’identité d’autrui ou induire en erreur sur l’origine des Feedback.

Vous êtes seul responsable de vos Feedback et de leur exactitude.

ARTICLE 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que les Services contiennent des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions concernant les descriptions, prix, promotions, frais de port, délais ou disponibilité.

Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs, de mettre à jour les informations ou d’annuler des commandes si les informations sont inexactes, à tout moment et sans préavis (même après soumission de la commande).

ARTICLE 13 – UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez accéder et utiliser les Services que à des fins licites.

Vous ne pouvez pas les utiliser (directement ou indirectement) :

(a) pour des fins illégales ou malveillantes ;

(b) pour violer toute réglementation applicable ;

(d) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer ou intimider qui que ce soit ;

(e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ;

(f) pour envoyer ou réutiliser du contenu non conforme ;

(g) pour envoyer du spam, publipostage ou sollicitations non sollicitées ;

(h) pour usurper l’identité d’autrui ;

(i) pour nuire à l’usage des Services par autrui.

Vous acceptez également de ne pas :

– téléverser des virus ou codes malveillants ;

– reproduire, vendre ou exploiter une partie des Services ;

– collecter les données personnelles d’autrui ;

– spammer, phisher ou utiliser des outils automatisés (robots, scraping, IA agentielle, etc.) ;

– contourner les mesures de sécurité ou d’autorisation.

Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment, sans préavis, en cas de violation.

ARTICLE 14 – AGENTS

Cette section s’applique si vous utilisez, autorisez ou déployez un Agent (logiciel agissant de manière autonome ou semi-autonome) pour interagir avec les Services.

Aucun Agent ne peut accéder aux Services à moins qu’il ne s’identifie clairement et respecte strictement les règles ci-dessous.

Nous pouvons limiter l’accès des Agents par des mesures techniques.

Les Agents doivent :

(i) indiquer dans l’en-tête user-agent qu’il s’agit d’un Agent : Agent/[nom] ;

(ii) ne pas dissimuler leur nature (imitation humaine, contournement de CAPTCHA, etc.) ;

(iii) répondre sincèrement à toute question visant à distinguer humain/ordinateur ;

(iv) ne pas contourner les mesures de restriction d’accès.

ARTICLE 15 – RÉSILIATION

Nous pouvons résilier cet accord ou votre accès aux Services (ou partie) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis.

Vous restez responsable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation.

Les sections suivantes restent applicables après résiliation :

Propriété Intellectuelle, Feedback, Résiliation, Dénis de Garantie, Limitation de Responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Accord Complet, Cession, Droit Applicable, Politique de Confidentialité, et toute disposition qui, par nature, doit survivre à la résiliation.

ARTICLE 16 – DÉNIS DE GARANTIE

Les informations présentées sur les Services sont fournies uniquement à titre d’information générale.

Nous ne garantissons pas leur exactitude, exhaustivité ou utilité.

Toute confiance que vous y accordez est à vos propres risques.

SAUF DISPOSITION EXPRESSE DE LE LINGE DE RÊVE, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN BUT PARTICULIER, DE TITRE ET DE NON CONTREFAÇON.

Nous ne garantissons pas que l’utilisation des Services sera ininterrompue, sécurisée ou sans erreur.

Certaines juridictions limitent ou interdisent les dénis de garanties implicites ; le présent déni pourrait alors ne pas vous être applicable.

ARTICLE 17 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI, LE LINGE DE RÊVE, SES PARTENAIRES, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AFFILIÉS, ET SHOPIFY NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS PERTE DE BÉNÉFICES, DE CHIFFRE D’AFFAIRES, DE DONNÉES, COÛTS DE REMPLACEMENT), QUE CE SOIT PAR CONTRAT, DÉLIT (Y COMPRIS NÉGLIGENCE), RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTREMENT, DÉCOULANT DE L’UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT ACHETÉ, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

ARTICLE 18 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, défendre et garantir Le Linge de Rêve, Shopify, leurs affiliés, dirigeants, employés et prestataires contre toute perte, dommage, responsabilité ou réclamation (y compris honoraires d’avocats raisonnables) due à :

(1) votre violation des présentes CGU ;

(2) votre violation de la loi ou des droits de tiers ;

(3) votre accès et utilisation des Services.

Nous vous informerons de toute réclamation indemnisable.

Nous pouvons contrôler la défense et le règlement des réclamations à vos frais, sans règlement impliquant des obligations non monétaires sans votre consentement (non déraisonnablement refusé).

Vous coopérerez à la défense.

ARTICLE 19 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes CGU est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle sera néanmoins appliquée dans la mesure maximale autorisée par la loi, et le reste des dispositions restera valable et applicable.

ARTICLE 20 – RENONCIATION ; ACCORD COMPLET

Le fait que nous n’exercions pas un droit ou une disposition ne constitue pas une renonciation à ce droit.

Ces CGU et les politiques publiées sur le site constituent l’accord complet entre vous et nous, et remplacent tout accord antérieur ou contemporain, oral ou écrit.

Toute ambiguïté dans l’interprétation des CGU ne sera pas interprétée contre la partie rédactrice.

ARTICLE 21 – CESSION

Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder cet accord ou vos droits sans notre consentement écrit préalable ; toute tentative est nulle et non avenue.

Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions et nos droits sans consentement ni préavis.

ARTICLE 22 – DROIT APPLICABLE

Ces CGU et tout accord séparé sont régis par le droit applicable dans la juridiction où Le Linge de Rêve a son siège social.

Vous et Le Linge de Rêve acceptez la compétence des tribunaux de cette juridiction.

ARTICLE 23 – TITRES

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus uniquement pour faciliter la lecture et n’affectent pas les Conditions.

ARTICLE 24 – MODIFICATIONS DES CGU

Vous pouvez consulter la version la plus récente des CGU à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des CGU en publiant les changements sur notre site.

Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement les modifications.

Nous vous informerons des changements substantiels conformément à la loi.

Votre utilisation continue des Services après publication des modifications vaut acceptation.

ARTICLE 25 – COORDONNÉES

Toute question relative aux Conditions Générales d’Utilisation peut être adressée à :

lelingedereve@gmail.com

Coordonnées :

Le Linge De Rêve